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Logiciels de chez nous. Brevets XML, Microsoft

Salut,

À ajouter à votre liste de logiciels "Québec pure laine",
Geomorph, un logiciel d'édition d'images de relief ('Height
fields") pour Linux, couplé avec Povray pour le rendu
d'illumination.  Ici: 
http://freshmeat.net/projects/geomorph/
ou un lien direct, mais ça ne paraît pas dans mes stats sur
freshmeat :-):
http://geomorph.tuxfamily.org

Geomorph est sous licence GPL, mais pas Povray, même s'il
est gratuit.

J'examine à l'heure actuelle la possibilité d'étendre la
portée du projet pour en faire un concepteur de paysages
assez complet (travailler avec Povray est un peu rébarbatif).

J'ai besoin de créer un format de fichier. Ce sera presque
certainement en XML. Actuellement, ça semble être LE
standard pour favoriser l'interopérabilité.

Or, après avoir lu sur la Toile une dépêche à l'effet que
Microsoft a déposé un brevet XML en Nouvelle-Zélande, j'ai
fait une recherche sur le site de l'Office de la propriété
intellectuelle du Canada. Surprise: il y a 12 demandes de
brevets relatives à XML dont Microsoft est le titulaire, la
majorité déposées au courant de 2003 et publiées en
décembre. Quelques exemples:

CA 2431832 LOGICIEL DE TRAITEMENT DE TEXTE PERMETTANT
L'EDITION EN STYLE LIBRE DE DOCUMENTS XML BIEN FORMATES

CA 2427122 TRAITEMENT DE TEXTE D'UN DOCUMENT STOCKE DANS UN
SEUL FICHIER XML QUI PEUT AVOIR ETE TRAITE PAR DES
APPLICATIONS QUI COMPRENNENT LE LANGAGE XML

CA 2433472
SYSTEME ET METHODE POUR TRANSMETTRE UN MESSAGE A UN PROGRAMME

Les titres ont l'air triviaux? Vous n'avez pas vu les
schémas! C'est le genre de processus et de structures de
données, à première vue, qu'un développeur de logiciel
devrait être en mesure de produire quotidiennement.

Il y a quelques autres compagnies américaines qui on déposé
des demandes de brevets relatives à XML (Oracle, IBM), mais
je ne les ai pas examinées en détail.

C'est une tentative d'usurpation d'un standard, dont le
principal objectif semble être d'empêcher l'interopérabilité.

Je ne suis pas familier avec les règles d'émission des
brevets au Canada. Je crois qu'elles sont différentes des
règles américaines. Entre autres, les logiciels ne sont pas
brevetables, quoique dans ce cas, il s'agisse de procédures
ou d'algorithmes, la structure d'un programme. En tant
qu'objets mathématiques, ils ne devraient pas être
brevetables non plus...

Je crains cependant que certaines demandes du genre ne
passent, par inattention ou manque de connaissance des
examinateurs. Si ce n'est pas ici, ce sera aux États-Unis.

Il est clair que de tels brevets, s'ils sont accordés, se
multiplieront et seront un frein au développement des
logiciels libres.

Réactions bienvenues, particulièrement si vous avez une
expérience de contestation de demandes de brevets!

Salutations,

Patrice St-Gelais